Conditions générales de vente

1. Conditions générales de vente aux libraires et aux professionnels
2. Conditions générales de vente aux particuliers

1. Conditions générales de vente aux libraires et professionels

Mentions légales

Paris bibliothèques est une association loi 1901, à but non lucratif, sous contrat avec la Ville de Paris. Elle produit les expositions et l’action culturelle des bibliothèques de la Ville de Paris, édite et diffuse leurs publications.
Identification :
Responsable légal / Directeur de la publication : Jean-Marie Borzeix, président de Paris bibliothèques
Directrice de la rédaction : Carole Médrinal, directrice de Paris bibliothèques
Paris bibliothèques, 3 impasse de la Planchette – F-75003 Paris
Tél : +(33)1 44 78 80 50 / Fax. : +(33)1 44 78 80 55
contact@paris-bibliotheques.org
NUMERO DE SIRET : 334 112 380 000 38
CODE APE : 9499Z
Licences d’entrepreneur de spectacles de catégorie 2 et 3 : 2-1057029 et 3-1057030
N° TVA intracommunautaire : FR 68 334 112 380 000 38

Préambule

Paris Bibliothèques diffuse et distribue auprès des libraires et des professionnels les ouvrages publiés par les éditions de Paris bibliothèques parus avant septembre 2010. Les ouvrages parus depuis septembre 2010 sont diffusés et distribués auprès des libraires par Actes Sud. Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes envoyées par un libraire et reçues par Paris bibliothèques.

Article 1 : Disponibilité des articles

Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour, certains articles peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles.
En cas d’indisponibilité, Paris bibliothèques en avertira personnellement dans les meilleurs délais le client soit par mail soit par téléphone.
Si le produit commandé n’est pas immédiatement disponible, Paris bibliothèques s’engage à informer le client du délai supplémentaire de livraison.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité définitive du produit après passation de la commande, la commande est annulée. Dans le cas où le client aurait payé sa commande par carte bancaire, étant donné que le prélèvement est fait uniquement après vérification des stocks, le montant de la commande ne sera pas prélevé sur le compte bancaire du client. Si le client a choisi un paiement par chèque, celui-ci lui sera retourné dans les plus brefs délais. Dans le cas où le client aurait choisi un paiement par virement bancaire, le montant de l’achat lui sera remboursé.

Article 2 : Prix

Les prix sont indiqués sur notre site en euros, toutes taxes comprises, hors frais d’expédition. Les livres neufs sont vendus dans le respect de la réglementation applicable en France sur le prix unique du livre.
Les prix public applicables et en vigueur sont sur notre site : www.paris-bibliotheques.org. Les prix de notre catalogue « papier » sont indicatifs. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en euros uniquement.

Article 3 : Remises consenties aux libraires

Une remise est accordée au libraire sur la base de critères quantitatifs et qualitatifs. Le libraire bénéficie de cette remise notamment lorsqu’il passe une commande en ligne : dans ce cas, il est nécessaire de créer un compte sur le site de Paris bibliothèques. Le libraire devra ensuite envoyer un email à Paris bibliothèques à l’adresse diffusion@paris-bibliotheques.org, en indiquant son numéro de Siret afin que Paris bibliothèques puisse établir la validité de la demande d’inscription en tant que professionnel pouvant bénéficier d’une remise libraires. Une fois l’inscription validée, le libraire pourra passer sa commande, le taux de remise s’affichera lors de la dernière étape de la commande.
Les libraires situés à l’étranger sont invités contacter Paris bibliothèques préalablement à leur commande.

Article 4 : Commande

Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :
• Par Internet : www.paris-bibliotheques.org
• Par fax : 01 44 78 80 55
• Par e-mail : diffusion@paris-bibliotheques.org
• Par courrier :
Paris bibliothèques
Service diffusion
3, impasse de la Planchette
75003 Paris

Article 5 : Paiement

5.1. Modalités de paiement

– Pour les commandes passées sur le site, le paiement s’effectue par carte bancaire (Visa ou Mastercard uniquement) ou par chèque. En cas de refus du paiement par l’établissement bancaire concerné, la commande est automatiquement annulée.
Paris bibliothèques met en oeuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises par les clients sur le site. A ce titre, le site utilise la plateforme de paiement sécurisée Ogone.
– Pour les commandes passées par mail, fax ou courrier, le paiement peut être réalisé par chèque, et sous conditions par virement bancaire.

5.2. Délais de paiement

Dans le cas d’un paiement par carte bancaire sur le site, le prélèvement est effectué au moment de l’expédition, après vérification des stocks. Dans les autres cas, le délai de paiement est de 30 jours net (date de facture). La facture est envoyée avec la commande.
En cas de difficulté de paiement, le libraire doit avertir Paris bibliothèques au plus tôt (avant la date de l’échéance) et négocier un nouvel échéancier.

Article 6 : Livraison

Les articles seront envoyés, dans les meilleurs délais, à l’adresse de livraison indiquée par le client.
Le libraire peut choisir, au moment du passage de la commande sur le site comme pour les commandes envoyées par mail, fax ou courrier, un mode de livraison parmi les trois qui lui sont proposés :
– envoi par courrier : le montant des frais de port est calculé en fonction du poids du colis et de la zone de livraison et est indiqué au moment du passage de la commande ;
– mise à disposition pour un coursier envoyé par le libraire ;
– enlèvement par Prisme.
Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les articles commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l’importation de ces articles sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client.

Article 7 : Gestion des dépôts – cas des événements spéciaux

Paris bibliothèques offre la possibilité, pour des événements spéciaux uniquement (conférences, expositions, festivals, etc.) de mettre à la disposition du libraire un stock, appelé « dépôt », d’une sélection d’articles de son choix.
Les frais de livraison seront facturés au libraire. Une facture sera émise par Paris bibliothèques dès la fin de l’événement, sur la base du relevé des ventes effectuées par le libraire, 8 jours maximum après l’événement.
Le libraire a la possibilité de retourner les invendus à ses frais ou de conserver tout ou partie de la marchandise qui sera alors facturée immédiatement.

Article 8 : Produits défectueux – garantie de remplacement ou de remboursement

Paris bibliothèques s’engage à remplacer les articles défectueux déclarés par le libraire.
Le libraire doit retourner ledit article. Paris bibliothèques fournira un article de remplacement. Si ce remplacement ne peut avoir lieu (article de remplacement indisponible) Paris bibliothèques s’engage à faire un avoir au libraire de la somme effectivement payée par ce dernier.

Article 9 : Loi informatique et libertés

Le client accepte expressément qu’en transmettant à partir de « www.paris-bibliotheques.org » une inscription, une commande ou de manière générale tout message électronique, Paris bibliothèques puisse les traiter de manière automatisée et les conserver pour leur traitement et pendant toute la durée nécessaire au dit traitement.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification des données le concernant. Le client, pour pouvoir exercer son droit d’accès et de rectification et ainsi accéder à toute information nominative le concernant figurant dans les fichiers de Paris bibliothèques, les rectifier ou les faire supprimer, devra contacter Paris bibliothèques, Service Diffusion (3, impasse de la Planchette, 75003 Paris), qui procédera aux modifications requises dans les meilleurs délais. Vous reconnaissez et acceptez que toute information, même erronée, puisse déjà circuler sur les réseaux, et que Paris bibliothèques ne saurait être tenu responsable d’une telle situation.

Article 10 : Exclusion de responsabilité

Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur. Paris bibliothèques décline toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d’un titre ou d’un auteur…).
La responsabilité de Paris bibliothèques n’est pas engagée en cas d’inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d’expédition, en cas de force majeure, d’inondation, d’incendie, etc. Sa responsabilité n’est pas non plus engagée à l’égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
Paris bibliothèques a considéré toute précaution d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à son site. Cependant, Paris bibliothèques ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre.
En particulier, et sans s’y limiter, Paris bibliothèques ne garantit pas la continuité des services disponibles sur le site.
En cas de mise à jour des logiciels, l’utilisateur peut rencontrer des problèmes de connexion. La responsabilité de Paris bibliothèques ne peut aucunement être recherchée suite à ces difficultés.
Paris bibliothèques ne peut être responsable des pertes de données ou d’éventuels dommages (directs ou indirects) causés au système informatique de l’utilisateur ou à tout autre appareil et ayant pour l’origine l’utilisation du site.
Plus généralement, Paris bibliothèques ne peut être tenu responsable des dommages consécutifs, spéciaux ou accidentels, directs ou indirects, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Article 11 : Règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente, ainsi que toute commande passée par le Client sont régies par la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
Pour tout problème, veuillez vous adresser en priorité au Service diffusion de Paris bibliothèques à diffusion@paris-bibliotheques.org ou au 01 44 78 80 50.

Article 12 : Acceptation du libraire

Les conditions générales de vente de Paris bibliothèques aux libraires sont expressément agréées et acceptées par le libraire, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce de ce fait à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions particulières d’achat. Les présentes conditions particulières sont modifiables à tout moment sans préavis.

2. Conditions generales de vente aux particuliers

Mentions légales

Paris bibliothèques est une association loi 1901, à but non lucratif, sous contrat avec la Ville de Paris. Elle produit les expositions et l’action culturelle des bibliothèques de la Ville de Paris, édite et diffuse leurs publications.
Identification :
Responsable légal / Directeur de la publication : Jean-Marie Borzeix, président de Paris bibliothèques
Directrice de la rédaction : Carole Médrinal, directrice de Paris bibliothèques
Paris bibliothèques, 3 impasse de la Planchette – F-75003 Paris
Tél : +(33)1 44 78 80 50 / Fax. : +(33)1 44 78 80 55
contact@paris-bibliotheques.org
NUMERO DE SIRET : 334 112 380 000 38
CODE APE : 9499Z
Licences d’entrepreneur de spectacles de catégorie 2 et 3 : 2-1057029 et 3-1057030
N° TVA intracommunautaire : FR 68 334 112 380 000 38

Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent toute commande passée sur le site www.paris-bibliotheques.org, à l’exclusion de celles passées par les libraires (dans ce dernier cas, se reporter aux conditions générales de vente aux libraires).
Le fait de passer commande implique la consultation préalable des présentes conditions générales de vente et vaut acceptation entière et irrévocable de celles-ci.

Article 1 : Disponibilité des articles

Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour, certains articles peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles.
En cas d’indisponibilité, Paris bibliothèques en avertira personnellement dans les meilleurs délais le client soit par mail soit par téléphone.
Si le produit commandé n’est pas immédiatement disponible, Paris bibliothèques s’engage à informer le client du délai supplémentaire de livraison.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité définitive du produit après passation de la commande, la commande est annulée. Dans le cas où le client aurait payé sa commande par carte bancaire, étant donné que le prélèvement est fait uniquement après vérification des stocks, le montant de la commande ne sera pas prélevé sur le compte bancaire du client. Si le client a choisi un paiement par chèque celui-ci lui sera retourné dans les plus brefs délais.

Article 2 : Prix

Les prix sont indiqués sur notre site en euros, toutes taxes comprises, hors frais d’expédition et d’emballage. Les livres neufs sont vendus dans le respect de la réglementation applicable en France sur le prix unique du livre.
Les prix public applicables et en vigueur sont sur notre site : www.paris-bibliotheques.org. Les prix de notre catalogue « papier » sont indicatifs. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en euros uniquement.

Article 3 : Commande

Les commandes d’articles peuvent être passées directement sur le site www.paris-bibliotheques.org.

Article 4 : Paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire (Visa ou Mastercard uniquement) ou par chèque. En cas de refus du paiement par l’établissement bancaire concerné, la commande est annulée.
Paris bibliothèques met en oeuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises par les clients sur le site. A ce titre, le site utilise la plateforme de paiement sécurisée Ogone.
Dans le cas d’un paiement par carte bancaire sur le site, le prélèvement est effectué au moment de l’expédition, après vérification des stocks. Dans le cas d’un paiement par chèque, la commande sera expédiée à réception du règlement. La facture est envoyée avec la commande.

Article 5 : Livraison

Les articles seront envoyés, dans les meilleurs délais, à l’adresse de livraison indiquée par le client.
Le montant des frais de port est calculé en fonction du poids du colis et de la zone de livraison. Ce montant est indiqué lors du passage de la commande.
Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les articles commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l’importation de ces articles sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client.

Article 6 : Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de sept jours ouvrés pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas, pour quelque cause que ce soit.
En cas d’exercice du droit de rétractation, le client aura le choix de demander auprès du Service diffusion soit le remboursement de sa commande, à l’exception des frais de retour qu’il aura engagés, soit l’échange du produit contre un produit de qualité et prix équivalents.
Pour ce faire, il devra renvoyer le ou lesdits produits dans leur emballage d’origine en parfait état avec une copie de la facture à l’adresse suivante :
Paris bibliothèques
3, impasse de la Planchette
75003 Paris
Dès réception du ou des dits produits, le Service diffusion prendra contact avec le client (par e-mail ou téléphone) pour remédier au problème signifié dans les meilleurs délais.

Article 7 : Loi informatique et libertés

Le client accepte expressément qu’en transmettant à partir de « www.paris-bibliotheques.org » une inscription, une commande ou de manière générale tout message électronique, Paris bibliothèques puisse les traiter de manière automatisée et les conserver pour leur traitement et pendant toute la durée nécessaire au dit traitement.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification des données le concernant. Le client, pour pouvoir exercer son droit d’accès et de rectification et ainsi accéder à toute information nominative le concernant figurant dans les fichiers de Paris bibliothèques, les rectifier ou les faire supprimer, devra contacter Paris bibliothèques, Service Diffusion (3, impasse de la Planchette, 75003 Paris), qui procédera aux modifications requises dans les meilleurs délais. Vous reconnaissez et acceptez que toute information, même erronée, puisse déjà circuler sur les réseaux, et que Paris bibliothèques ne saurait être tenu responsable d’une telle situation.

Article 8 : Exclusion de responsabilité

Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur. Paris bibliothèques décline toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d’un titre ou d’un auteur…).
La responsabilité de Paris bibliothèques n’est pas engagée en cas d’inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d’expédition, en cas de force majeure, d’inondation, d’incendie, etc. Sa responsabilité n’est pas non plus engagée à l’égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
Paris bibliothèques a considéré toute précaution d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à son site. Cependant, Paris bibliothèques ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre.
En particulier, et sans s’y limiter, Paris bibliothèques ne garantit pas la continuité des services disponibles sur le site.
En cas de mise à jour des logiciels, l’utilisateur peut rencontrer des problèmes de connexion. La responsabilité de Paris bibliothèques ne peut aucunement être recherchée suite à ces difficultés.
Paris bibliothèques ne peut être responsable des pertes de données ou d’éventuels dommages (directs ou indirects) causés au système informatique de l’utilisateur ou à tout autre appareil et ayant pour l’origine l’utilisation du site.
Plus généralement, Paris bibliothèques ne peut être tenu responsable des dommages consécutifs, spéciaux ou accidentels, directs ou indirects, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Article 9 : Règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente, ainsi que toute commande passée par le Client sont régies par la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

 

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